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- PRESENTATION DU SITE -

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin  2004  pour la confiance de l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.pnyphotographie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi: 

Propriétaire: Pny Photographie

Créateur: Jade Novoa

Responsable publication: Paul Painpeny  pny.photographie@gmail.com

Le responsable de publication est une personne physique.

Hébergeur: WIX.COM LTD  Code APE 7010Z
Adresse : 40 port de Tel Aviv  - TEL AVIV JAFFA 6350671 

- STATUT ADMINISTRATIF -

PNY Photographie exerce son activité sous le statut d’autoentrepreneur. Il assure la gestion administrative de son activité.

Les coordonnées de la société sont les suivantes :

  • SIRET : 88835632600015
    Code APE : 7420Z
    Adresse : 147 route de sciondaz 74540 Chapeiry
    Messagerie électronique : pny.photographie@gmail.com
    Téléphone : 06 44 25 46 43

- CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES -

L'utilisation du site www.pnyphotographie.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'êtres modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.pnyphotographie.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

- DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS -

Le site www.pnyphotographie.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société. 

Pny Photographie s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra pas être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site pnyphotographie.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

- PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS -

PNY Photographie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes et logos. 

Ainsi toute utilisation, diffusion, reproduction, commercialisation ou modification de toute ou d’une partie partielle du site, sans l’autorisation de pnyphotographie.fr ou de ses ayants-droits sont prohibées et entraînera des poursuites judiciaires telles que celles prévues par le code de la propriété intellectuelle et ou le code civil.

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En France, les données personnelles sont notamment protégés par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 aout 2004, l'article L.226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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